Contrat de licence

The license agreement is also available in English.

A Cup of French détient les droits de propriété intellectuelle sur toutes les ressources qui peuvent être trouvées sur son site Web et ses réseaux sociaux et accorde aux Acheteurs une licence d’utilisation de ces ressources pour une utilisation limitée, comme décrit ci-dessous.

Lorsque vous achetez une ressource A Cup of French, il vous est octroyé une licence pour utiliser cette ressource conformément aux termes de ce contrat.

Toute utilisation des ressources A Cup of French, que la licence soit achetée par vous, qu’elle vous soit transférée, qu’elle vous soit offerte ou achetée en votre nom par une tierce personne, ou qu’il s’agisse d’une ressource gratuite, est soumise à ce contrat de licence.

En achetant ou en utilisant une ressource A Cup of French, vous acceptez de vous conformer aux termes de ce contrat de licence.

La licence ne peut être attribuée qu’à un seul utilisateur individuel spécifique, ci-après dénommé Licencié, pour l’utilisation de ce Licencié.

A Cup of French accorde à l’Acheteur, pour une utilisation par UN Licencié, une licence limitée non exclusive, perpétuelle, irrévocable, non transmissible, non sous licenciable, pour utiliser la ressource aux fins et dans les conditions décrites ci-dessous.

Une fois qu’un Licencié a été désigné, la licence ne peut être utilisée par aucune autre personne. Cependant vous pouvez acheter des licences supplémentaires si nécessaire.

Vous pouvez par exemple acheter une licence pour vous-même, au nom d’une autre personne ou comme cadeau pour une autre personne.

Dans de tels cas, un seul transfert de la ressource au Licencié destinataire prévu est autorisé.

Vous ne pouvez pas réaffecter une licence d’un Licencié à un autre ou partager la ressource avec des utilisateurs supplémentaires, sauf si vous achetez des licences supplémentaires pour chaque utilisateur supplémentaire.

En tant que Licencié, vous pouvez utiliser la ressource à des fins personnelles, éducatives et pédagogiques uniquement. Cela signifie que vous pouvez utiliser les ressources à vos fins personnelles ou pour enseigner à vos élèves.

Vous pouvez imprimer et faire des copies des ressources téléchargeables si nécessaire pour un usage personnel. Des copies peuvent être faites et fournies à vos élèves, aides de classe et enseignants suppléants si nécessaire.

Vous ne pouvez PAS utiliser la ressource, en tout ou en partie, à des fins commerciales. Cela signifie que vous ne pouvez pas la vendre, l’utiliser à des fins publicitaires ou de marketing, ou l’utiliser de toute autre manière dans le cadre d’une entreprise ou d’une activité lucrative.

Vous ne pouvez PAS publier ou rendre la ressource disponible sur un site Internet ou un réseau social.

Vous ne pouvez PAS partager, envoyer, vendre, sous-licencier ou transférer la ressource à quelqu’un d’autre, même pour un usage personnel.

Vous devez acheter une licence supplémentaire pour chaque personne / enseignant supplémentaire utilisant la ressource. Chaque licence est destinée à être utilisée par une personne / un enseignant spécifique uniquement.

Aucune ressource gratuite ou achetée n’accorde un transfert de droits d’auteur.

Toutes les ressources restent la propriété d’A Cup of French.

Les ressources ne peuvent être ni éditées, ni modifiées, ni supprimées, ni recadrées, ni copiées, ni transformées, de quelque manière que ce soit.

Le non-respect constitue une violation de la loi Digital Millenium Copyright Act (DMCA) et sera signalé.