Contrat de licence

The licence agreement is also available in English.

A Cup of French détient les droits de propriété intellectuelle sur toutes les Ressources (abonnements, ebooks, packs, vidéos, infographies, textes, fichiers audio, etc., ci-après dénommés Ressource(s)) qui peuvent être trouvées sur son site Web et ses réseaux sociaux et accorde aux Acheteurs une Licence d’utilisation de ces Ressources pour une utilisation limitée, comme décrit ci-dessous.

Lorsque vous achetez une Ressource ou un Abonnement A Cup of French, il vous est octroyé une Licence pour l’utiliser conformément aux termes de ce Contrat.

Toute utilisation des Ressources ou des Abonnements A Cup of French, que la Ressource ou l’Abonnement soient achetés par vous, qu’ils vous soient transférés, qu’ils vous soient offerts ou achetés en votre nom par une tierce personne, ou qu’il s’agisse d’une Ressource ou d’un Abonnement gratuit, est soumise à ce Contrat de Licence.

En achetant ou en utilisant une Ressource ou un Abonnement A Cup of French, vous acceptez de vous conformer aux termes de ce Contrat de Licence.

La Licence ne peut être attribuée qu’à un seul utilisateur individuel spécifique, ci-après dénommé Licencié, pour l’utilisation de ce Licencié.

A Cup of French accorde à l’Acheteur, pour une utilisation par UN Licencié, une Licence limitée non exclusive, perpétuelle, irrévocable, non transmissible, non sous licenciable, pour utiliser la Ressource ou l’Abonnement aux fins et dans les conditions décrites ci-dessous.

Une fois qu’un Licencié a été désigné, la Licence ne peut être utilisée par aucune autre personne. Cependant vous pouvez acheter des Licences supplémentaires si nécessaire.

Vous pouvez acheter une Licence pour vous-même, au nom d’une autre personne ou comme cadeau pour une autre personne. Dans de tels cas, un seul transfert de la Ressource ou de l’Abonnement au Licencié destinataire prévu est autorisé.

Vous ne pouvez pas réaffecter une Licence d’un Licencié à un autre ou partager la Ressource ou l’Abonnement avec des utilisateurs supplémentaires, sauf si vous achetez des Licences supplémentaires pour chaque utilisateur supplémentaire.

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Abonnement BASIC

En tant que Licencié d’un Abonnement BASIC, vous pouvez utiliser l’Abonnement uniquement en ligne et à des fins personnelles. 

Vous ne pouvez PAS imprimer ou faire des copies des infographies et des Ressources accessibles avec l’Abonnement BASIC et vous ne pouvez PAS utiliser les infographies et les Ressources avec vos élèves si vous êtes professeur.

Abonnement PREMIUM

En tant que Licencié d’un Abonnement PREMIUM, vous pouvez utiliser l’Abonnement à des fins personnelles et/ou éducatives. Cela signifie que vous pouvez utiliser les infographies et les Ressources pour votre propre apprentissage ou pour enseigner à vos élèves.

En tant que Licencié d’un Abonnement PREMIUM, vous pouvez imprimer et faire des copies des infographies et Ressources téléchargeables pour un usage personnel ou pour vos élèves, aides de classe et enseignants suppléants si nécessaire.

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Vous ne pouvez PAS utiliser une Ressource ou un Abonnement, en tout ou en partie, à des fins commerciales. Cela signifie que vous ne pouvez pas le vendre, l’utiliser à des fins publicitaires ou de marketing, ou l’utiliser de toute autre manière dans le cadre d’une entreprise ou d’une activité lucrative.

Vous ne pouvez PAS publier ou rendre une Ressource ou un Abonnement disponibles sur un site Internet ou un réseau social.

Vous ne pouvez PAS partager, envoyer, vendre, sous-licencier ou transférer une Ressource ou un Abonnement à quelqu’un d’autre, même pour un usage personnel.

Vous devez acheter une Licence supplémentaire pour chaque personne supplémentaire utilisant la Ressource ou l’Abonnement. Chaque Licence est destinée à être utilisée par une personne spécifique uniquement.

Aucune Ressource ni aucun Abonnement gratuits ou achetés n’accordent un transfert de droits d’auteur.

Toutes les Ressources restent la propriété d’A Cup of French.

Les Ressources ne peuvent être ni éditées, ni modifiées, ni supprimées, ni recadrées, ni copiées, ni transformées, de quelque manière que ce soit.

Le non-respect constitue une violation de la loi Digital Millenium Copyright Act (DMCA) et sera signalé.